Conseil Municipal ce soir Vendredi 20 novembre à 18 H
Ordre du jour * :
1°) Convention avec le Conseil Général (4ème phase travaux av. P. Dumas)
2°) Renouvellement du Comité local d’information et de concertation (CLIC) de notre site Seveso
3°) Pose d’une antenne de transmission pour la couverture haut débit du Pays des Cévennes sur le réservoir château d’eau
4°) Renouvellement ligne de trésorerie
5°) Exonération partielle Taxe Foncier Bâti pour travaux économie d’énergie
6°) Indemnité pour Receveur Municipal
7°) Renouvellement contrat avec SACPA (capture animaux)
8°) Autorisation de défendre au Tribunal Administratif suite à requête pour permis de construire retiré (recours à un avocat)
9°) Délibération contre projet réforme collectivités territoriales
10°) Délibération contre projet suppression Taxe Professionnelle
* Ceci est l'ordre du jour initialement prévu
Pour voir le PV de la séance du 20 novembre 2009
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